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Différences

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aven-accueil-ag-2015 [2016/12/13 04:29]
bernadette
aven-accueil-ag-2015 [2019/05/07 05:41] (Version actuelle)
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 +<body style="​background-color:​ #​1590A5">​
 +</​body><​div style="​background:​ #​D8D8D8;"> ​
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 +<​DROITE>​[[http://​www.aven.org/​aven-acceuil|Retour Page d'​Accueil]]</​DROITE>​
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 +<​DROITE>​[[http://​www.aven.org/​aven-acceuil-assembl%C3%A9es|Retour Page des différentes AG ]]</​DROITE>​
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 +====== Assemblée Générale de l'AVEN 2015  ======
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 +{{ :​tourismefr3_md.jpg?​350|}}
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 +{{:​1024px-quai_marechal_de_lattre_de_tassigny-_sete_02.jpg?​300 | }} Connue depuis Ptolémée, au 1er siècle de notre ère, 
 +
 +Venise du Languedoc bordée par l'​étang de Thau et bercée par la Méditerranée, ​
 +
 +Sète détient sa propre identité culturelle très forte, faite de traditions, ​
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 +de cuisine et de son dialecte. ​
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 +Sète est aussi la ville natale d'​artistes comme Paul Valéry , Jean Vilar , 
 +
 +Georges Brassens , Gregory Del Piero , Hervé Di Rosa , Manitas de Plata , 
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 +et Robert Combas .
 +
 +C'est dans cette ville, embouchure du Canal Royal de Languedoc, ou canal du midi, 
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 +la reliant aux portes de Toulouse,​puis aux bords d'​Aquitaine, ​
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 +que s'est déroulé, au village Le Lazaret, à proximité du cœur de ville
 +
 +avec accès directe à la plage, notre assemblée générale 2015 du Vendredi 9 Octobre au Dimanche 11.
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 +====== PROGRAMME ======
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 +===== Samedi 10 Octobre =====
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 +**A partir de 9** heures, Jean-Louis FERRER,​entouré de Arlette Dellac, Graziella et René Rey accueillait les participants au centre LAZARET.
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 +{{:​aven-ag-2015-0141.jpg?​400 |}}
 +
 +**A 11 heures :** cérémonie organisée par la mairie au monument aux morts d’AFN ​
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 +en présence des élus et des associations d’anciens combattants. ​
 +
 +Levée des couleurs et dépôt de gerbes par l’AVEN et BNTVA 
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 +suivi d’une allocution de Jean Luc Sans, notre Président.
 +
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 +**A 11h30**, vin d’honneur offert par le centre LAZARET.
 +____________________
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 +Ouverture de l’AG par Jean-Louis FERRER ​
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 +Minute de silence en mémoire des vétérans Français et Anglais décédés dans l’année.
 +
 +Remerciements à la mairie et au centre de vacances LAZARET pour leur accueil.
 +
 +Intervention de Jean-Luc SANS.
 +
 +{{:​aven-ag-sete-2015.jpg?​250 |}} 
 +
 +**Accueil des personnalités :**
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 +Mr LUBRANO, Conseiller Régional ​
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 +Mme Maryvonne SAYOS, Vice-Présidente Nationale des Médaillés Militaires
 +
 +Mr POIRET secrétaire national adjoint de la FNOM.
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 +Mr GUIVAULT, représentant l’UNPRG Nationale.
 +
 +Mr RABAGLIA représentant l’UNC Nationale.
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 +==== 1-  TABLE RONDE JURIDIQUE ====
 +
 +**Avec ​ Maître LABRUNIE**
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 +**//15 ANS DE COMBAT !//**
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 +{{:​045.jpg?​350 |}}
 +
 +L’activité du cabinet est essentiellement accès actuellement sur les tribunaux administratifs afin d’établir la présomption de causalité.
 +
 +Le Risque négligeable est le motif pour lequel on obtient des décisions de rejet de la part du CIVEN.
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 +8 offres ont été présentées sur 500 demandes en 5 ans !
 +
 +Les juges administratifs demandent au CIVEN d’appliquer la loi et ce n’est plus aux victimes d’apporter la preuve.
 +
 +Le Ministère de la Défense apporte des preuves de risque négligeables non fondées et non concrètes.
 +
 +Aujourd’hui beaucoup de juridictions prennent des positions comme à Bordeaux : certaines décisions sont défavorables mais ce n’est plus systématique.
 +
 +Les décisions vont faire jurisprudence.
 +
 +Malgré tout, par le biais du droit, on a une avancée significative depuis 5 ans.
 +
 +Grâce au lien de causalité on obtiendra l’indemnisation.
 +
 +Les expertises sont chargées d’évaluer le préjudice mais il y en a trop peu (15 environ).
 +
 +Le CIVEN s’inquiète des résultats des juridictions de Versailles en Conseil d’ETAT.
 +
 +Le cabinet d’avocats s’est investi depuis longtemps, il n’abandonnera pas et souhaite que l’AVEN et les vétérans poursuivent leur combat.
 +
 +**Questions pratiques**
 +
 +Le cabinet ne peut pas intervenir en conseil d’Etat et il fait intervenir Maître COUDRAY.
 +
 +Cette intervention ne fait pas partie de la convention et des honoraires doivent être payés. ​
 +
 +En accord avec Maitre COUDRAY //(qui fait un effort substantiel)//​ le coût des honoraires est de 1200 € au lieu de 3000 à 6000 €. 
 +
 +Trois possibilités pour prise en charge de ces 1200 €:
 +
 +- La protection juridique //(coût limité au plafond)//
 +
 +- L’aide juridictionnelle //​(conditions flexibles)//​
 +
 +- L’AVEN peut accorder un prêt 
 +
 +Le combat ne doit pas s’arrêter à ce stade et le cabinet TEISSONNIERE y croit.
 +
 +**Prochaine échéance :** TA de TOULOUSE : 16 dossiers
 +
 +Il reste RENNES où une cinquantaine de dossiers sont en attente et pour certains depuis quatre ans.
 +
 +Maitre LABRUNIE ne s’inquiète pas, car entre temps, les autres juridictions se seront prononcées et les décisions seront utilisées.
 +
 +Message de Maître LABRUNIE :
 +
 +<​html><​font face="​Monotype Corsiva"​SIZE="​6"​=arial color="​red"><​B>​ Restez engagés <br> Venez aux audiences <br> Parlez aux  médias lors des audiences <br> Ne vous laissez pas oublier <​br>​Témoignez </​B></​font></​html>​
 +
 +**QUESTIONS**
 +
 +- Les pensions sont-elles compatibles avec un dossier : oui
 +
 +- 21 cancers actuellement sont répertoriés : il faut absolument un certificat médical original et récent indiquant le ou les cancers primitifs.
 +
 +- Archivage des dossiers : attention, la durée est limitée. Adresser un courrier à la direction de l’hôpital.
 +
 +==== 2- TABLE RONDE SCIENTIFIQUE====
 +
 +**Avec: Jean François GRENOT-Jean Claude KOUYOUMDJIAN**
 +
 +Comment démontrer qu’il y a un impact sur la santé des descendants ?
 +
 +Diaporama - Maladies radio-induites – problème de santé publiques ?
 +
 +- Rappels sur les maladies radio-induites ​
 +
 +o effet immédiat selon la dose
 +
 +o effet stockastique : non lié à la dose reçue
 +
 +o mutation du génome : 
 +
 +**Rappel:** le pôle santé de l’AVEN est sous-traité par l’OBSIVEN qui est un observatoire.
 +
 +Jean-François GRENOT incite les enfants à poursuivre le combat et souhaite qu'un groupe "​Facebook"​ soit créé sur le même modèle que celui de nos amis anglais.
 +
 +==== 3- BNTVA ====
 +
 +{{:​046.jpg?​350 |}}Intervention du président
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 +==== 4- CIVEN ====
 +
 +Jean-Luc SANS rapporte les dernières nouvelles du Comté.
 +
 +Maintenant qu'il intervient pour défendre les vétérans, il cherche à amener face au CIVEN, la contradiction entre les textes officiels et la réalité du terrain. ​
 +
 +C'est la raison pour laquelle il a besoin de photo, de témoignages de documents d’époque.
 +
 +Le Ministère de la défense était représenté par un médecin militaire, désormais il est remplacé par un médecin civil et indépendant de toute tutelle d’Etat
 +
 +==== 5- VOYAGE EN POLYNESIE 2016 ====
 +
 +Le voyage en Polynésie est organisé par une agence de voyage et on rappelle que l'AVEN ne participe pas financièrement à ce projet.
 +
 +L'​agence a présenté le voyage sur la base de 80 participants.
 +
 +A ce jour, une vingtaine de vétérans seulement, a confirmé sa participation.
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 +==== 6- ELECTIONS ​ ====
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 +**5 postes sont à pourvoir :**
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 +**Fin de mandat :** Jean-Luc SANS, Patricia GRENIER, Jean-Jacques GOURDE, Arlette DELLAC ​
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 +**Nouveaux Candidats :** Claude TESTE (région Poitou-Charentes) et Christian CLUZEL (Auvergne).
 +
 +**Il est rappelé qu’on manque de candidats dans les départements et les régions.**
 +
 +Afin de terminer le combat, il serait souhaitable de continuer avec les enfants de vétérans.
 +
 +L’ouverture du bureau de vote se fera à 8h15 le dimanche matin.
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 +Réunion des présidents départementaux à 21h30.
 +
 +===== Dimanche ​ 11  Octobre 2015 =====
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 +**8h15 à 9h30** ouverture du bureau de vote, pour renouvellement des membres du Conseil d’Administration
 +
 +**Ouverture à 9h30** de l’Assemblée Générale par Jean-Louis FERRER ​
 +
 +Rapport d’activités 2014 présenté par Jean-Luc SANS, président.
 +
 +//Adopté à l’unanimité//​
 +
 +Propositions d’activités pour 2014/ 2015  par Jean-Luc SANS, président.
 +
 +//Adopté à l’unanimité// ​
 +
 +Rapport financier 2014 présenté par Jean-Louis CAMUZAT.
 +
 +//Adopté à l’unanimité moins une abstention//​
 +
 +Rapport du vérificateur aux comptes : Jean-Marie GUILLAUMIN
 +
 +//Quitus à l’unanimité.//​
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 +Présentation budget prévisionnel 2015
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 +**Recettes :** 132 329 €
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 +**Dépenses :** 129 681 €
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 +Proclamation des résultats des élections
 +
 +**Sont élus :** Christian CLUZEL - Jean-Jacques GOURDE - Patricia GRENIER - Jean-Luc SANS - Claude TESTE  ​
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 +Tous les candidats ayant obtenu plus de 30% des suffrages exprimés, sont élus (30% = 80 voix).
 +
 +Vote pour le vérificateur aux comptes bien que ce ne soit pas une obligation :
 +
 +**Sont élus à l'​unanimité :**
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 +- Jean-Marie GUILLAUMIN
 +
 +- Adrien MULLER ​
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 +**Point sur le Mémorial**
 +
 +//Rappel//
 +
 +**2007 :** premier projet envisagé sur Paris, avorté par manque de place…
 +
 +**2009:** deuxième projet en Dordogne. Le financement est acquis mais pas de suite concrète de la part des élus.
 +
 +**2010 :** troisième projet sur l'​Allier. Le financement est acquis avec l’aval des autorités, mais pas de suite concrète pour motifs politiques de la part des élus.
 +
 +**2012 :** quatrième projet à St Bonnet de Mure. Une association indépendante (AMNDVDEN) a été montée avec l’aval de l’AVEN. ​
 +
 +Jean-Luc Sans souhaitant avoir l’avis de la salle sur ce projet, //(sans l’intervention d’aucun membre du CA)//, propose qu'un vétéran se connecte sur le blog du mémorial pour présentation sur grand écran.
 +
 +Le blog n'est pas du tout accessible et il ne sera pas possible d'y accéder pendant l'AG.
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 +{{ :​aven-arlette-dellac.jpg?​350|}}
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 +**Vote à main levée :**
 +
 +- Est ce que l'on continue à soutenir l'​AMNDVDEN ? //(pas de réponse)//
 +
 +- Est-ce que l’on reporte la décision à la prochaine AG ? //(23 oui)//
 +
 +- Est ce que l'on se retire ? //(pas de réponse)//
 +
 +- Envisageons-nous un autre projet ? //(17 oui)//
 +
 +**Intervention d'un membre de l'​association :** ce mémorial doit être vu comme une symbolique, il appartient à tout le monde.
 +
 +Une majorité étant sans opinion, l’AG s'​abstient de se prononcer sur ce projet cette année.
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 +En 2016, un vote secret sera organisé pour la poursuite ou non du soutien de l'AVEN à ce projet de mémorial tel qu'il est présenté.
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 +**Clôture de l'AG à 12h00**
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 +Rendez vous à **VICHY le 3 octobre 2016**
 +
 +//**Avant de partir Jean-Luc SANS remercie Arlette DELLAC pour son engagement à l'AVEN depuis le début.**//
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 +====== Galerie photos de l'AG 2015 ======
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 +[[http://​www.aven.org/​aven-accueil-ag-2015-galerie-photos|Je vais voir la galerie photos]]
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 +<​DROITE>​[[http://​www.aven.org/​aven-acceuil|Retour Page d'​Accueil]]</​DROITE>​
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