Skip to content
9 mai 2025
  • Français
  • Anglais
  • Allemand

AVEN

Association des Vétérans des Essais Nucléaires

MENUMENU
  • L’AVEN
    • Qu'est-ce que l'AVEN ?
    • Historique
    • Statuts de l’association
    • Règlement Intérieur
    • Organigramme
    • Commissions
    • Responsables Juridiques
    • Correspondants
    • Liste des Présidents Départementaux
    • La Reconnaissance de la Nation
    • Nos soutiens Parlementaires
    • Faire un Don à l'Association
    • Payer sa cotisation
  • TEMOIGNAGES
    • Avis de Recherches
    • Avis de décès
    • Témoignages
    • On s’est croisé ?
  • ESSAIS NUCLEAIRES
    • Sahara
    • Polynésie
  • INFORMATIONS
    • Calendrier de l'AVEN
    • Audiences Tribunal Administratif
    • Les Infos des Régions
    • Congrès Nationaux
    • AVEN Infos
    • Informations Nationales
    • CIVEN
    • IA ORA NA , BONJOUR !
    • Revues Scientifiques
    • Descendance
    • Juridique
  • BOUTIQUE
  • PEDAGOGIE
    • Scolaire
    • Radioactivité
    • Impact sur la santé
    • Actions Sociales
    • Actions Médiatiques
    • Livres
  • CONTACTS
    • Formulaire de Contact
    • AVEN Siège social
    • Partenaires de l’AVEN
  • MON ESPACE
    • Connexion
    • S’inscrire
Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Audience Tribunal Administratif de Bordeaux

21 février 2024 - 9 h 30 min - 17 h 00 min

  • « Audience au Tribunal Administratif  de Paris
  • Audience au Tribunal Administratif de Rennes »

L’affaire des consorts PIQUET pour leurs préjudices personnels est appelée devant le Tribunal Administratif de Bordeaux à une audience qui se tiendra le 21 février prochain à 9h30. Préjudice par Ricochet.

Dans la mesure où Cécile LABRUNIE s’est déjà rendue devant cette juridiction pour présenter des observations s’agissant des préjudices subis par les victimes par ricochet et compte tenu du fait que la procédure est écrite, elle ne prévoit pas de déplacement à cette audience. Bien entendu, le Tribunal a été informé et s’en rapportera aux écritures et pièces qui ont d’ores et déjà été transmises.

  • Google Agenda
  • iCalendar
  • Outlook 365
  • Outlook Live

Détails

Date:
21 février 2024
Heure :
9 h 30 min - 17 h 00 min
  • « Audience au Tribunal Administratif  de Paris
  • Audience au Tribunal Administratif de Rennes »

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Vous devez vous connecter pour publier un commentaire.

Facebook

Derniers articles

  • AVIS DE DECES 2025.
  • AVEN Siège social PARIS.
  • 2024 – AVRIL – COMMISSION D’ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LES CONSÉQUENCES DES ESSAIS NUCLÉAIRES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE .
  • Boutique
  • Cotisations