Skip to content
9 mai 2025
  • Français
  • Anglais
  • Allemand

AVEN

Association des Vétérans des Essais Nucléaires

MENUMENU
  • L’AVEN
    • Qu'est-ce que l'AVEN ?
    • Historique
    • Statuts de l’association
    • Règlement Intérieur
    • Organigramme
    • Commissions
    • Responsables Juridiques
    • Correspondants
    • Liste des Présidents Départementaux
    • La Reconnaissance de la Nation
    • Nos soutiens Parlementaires
    • Faire un Don à l'Association
    • Payer sa cotisation
  • TEMOIGNAGES
    • Avis de Recherches
    • Avis de décès
    • Témoignages
    • On s’est croisé ?
  • ESSAIS NUCLEAIRES
    • Sahara
    • Polynésie
  • INFORMATIONS
    • Calendrier de l'AVEN
    • Audiences Tribunal Administratif
    • Les Infos des Régions
    • Congrès Nationaux
    • AVEN Infos
    • Informations Nationales
    • CIVEN
    • IA ORA NA , BONJOUR !
    • Revues Scientifiques
    • Descendance
    • Juridique
  • BOUTIQUE
  • PEDAGOGIE
    • Scolaire
    • Radioactivité
    • Impact sur la santé
    • Actions Sociales
    • Actions Médiatiques
    • Livres
  • CONTACTS
    • Formulaire de Contact
    • AVEN Siège social
    • Partenaires de l’AVEN
  • MON ESPACE
    • Connexion
    • S’inscrire
Chargement Évènements

« Tous les Évènements

  • Cet évènement est passé

Audience au tribunal Administratif de Besançon.

23 septembre 2024 - 9 h 00 min - 17 h 00 min

  • « Audience au Tribunal Administratif de Bastia.
  • Audience au Tribunal Administratif de Nantes. »

Le Tribunal Administratif de Besançon appelle à l’audience du 23 septembre prochain à 9h00 deux affaires concernant la réparation intégrale des préjudices par ricochet subis par les familles des victimes. Il s’agit des ayants droit de Monsieur André LELONG et de Monsieur Jackie TROTIN.

Compte tenu de l’éloignement du Tribunal et dans la mesure où la procédure est écrite, aucun déplacement n’est prévu pour cette audience. Bien entendu, en notre absence le Tribunal s’en rapportera aux écritures et pièces qui ont d’ores et déjà été transmises.

  • Google Agenda
  • iCalendar
  • Outlook 365
  • Outlook Live

Détails

Date:
23 septembre 2024
Heure :
9 h 00 min - 17 h 00 min
  • « Audience au Tribunal Administratif de Bastia.
  • Audience au Tribunal Administratif de Nantes. »

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Vous devez vous connecter pour publier un commentaire.

Facebook

Derniers articles

  • AVIS DE DECES 2025.
  • AVEN Siège social PARIS.
  • 2024 – AVRIL – COMMISSION D’ENQUÊTE PARLEMENTAIRE SUR LES CONSÉQUENCES DES ESSAIS NUCLÉAIRES EN POLYNÉSIE FRANÇAISE .
  • Boutique
  • Cotisations