Calendrier de Évènements
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Audience au Tribunal Administratif de Toulon
Audience au Tribunal Administratif de Toulon
Une nouvelle audience aura lieu devant le Tribunal Administratif de Toulon le 1er Mars prochain à 9h15. Cette audience n’est ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition des victimes et la survenue de la maladie radio-induite dans la mesure où une reconnaissance a d’ores et déjà été obtenue dans chacune de ces affaires. […]
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Réunion départementale et Régionale Loir-et-Cher
Réunion départementale et Régionale Loir-et-Cher
Association des Vétérans des Essais Nucléaires Du Sahara et de la Polynésie INVITATION REUNION DÉPARTEMENTALE ET RÉGIONALE Mesdames, Messieurs, Nous serions très honorés de pouvoir compter sur votre présence lors de cette manifestation qui se tiendra le : SAMEDI 5 MARS 2022 à partir de 14 H 30 ORGANISEE PAR LE COLLECTIF AVEN 41 A, […]
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Audience à la Cour Administratif d’Appel de Marseilles
Audience à la Cour Administratif d’Appel de Marseilles
L’affaire de Monsieur CERVETTI passera en audience le 8 Mars prochain à 9h00. Pour mémoire, le CIVEN a adressé un mémoire en désistement à la Cour le 9 février dernier dans le cadre de la décision n° 2021-955 QPC du 10 décembre 2021 du Conseil constitutionnel. Nous ne prévoyons pas de déplacement pour cette audience, […]
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Audience au Tribunal Administratif de Strasbourg
Audience au Tribunal Administratif de Strasbourg
Madame veuve Rolande KUEHN est à nouveau appeler devant le Tribunal Administratif de Strasbourg. Cette audience aura pour unique but de fixer les préjudices subis du fait de la maladie radio-induite du défunt époux de Madame KUEHN au vu du rapport d’expertise déposé auprès du Tribunal. Dans ces conditions et du fait que la procédure […]