Calendrier de Évènements
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C.A. AVEN PARIS
La réunion du Conseil d'administration est programmée du Mardi 27 juin 14h au Mercredi 28 JUIN 2023 12h . à l’hôtel […]
Audience tribunal Administratif de NICE
Audience tribunal Administratif de NICE
Le Tribunal Administratif de NICE appelle les affaires de Madame veuve VAN EECKE et Monsieur ALEXANDRE à une audience qui se tiendra le 27 juin prochain à 9h00. Cette audience ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition des victimes et la survenue de la maladie radio-induite dont ils ont respectivement souffert, […]
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Audience Tribunal Administratif de Bordeaux
Audience Tribunal Administratif de Bordeaux
Le Tribunal Administratif de Bordeaux appelle les affaires de Madame veuve CHARBONNIER et Monsieur LEROY à une audience qui se tiendra le 28 juin prochain à 9h30. Cette audience ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition des victimes et la survenue de la maladie radio-induite dont ils ont respectivement souffert, dans […]
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Audience tribunal Administratif de Versailles
Audience tribunal Administratif de Versailles
L’affaire de Monsieur Patrice POUMEAU sera appelée à l’audience du 3 juillet 2023 à 14h00 devant le Tribunal Administratif de Versailles. Nous ne prévoyons pas de déplacement d’un avocat pour cette audience. Bien entendu, nous informons le Tribunal que nous nous en rapportons aux mémoires et pièces qui ont d’ores et déjà été communiqués […]
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