Calendrier de Évènements
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C.A. AVEN Paris
Conseil d'Administration à Paris du mardi 02 avril 12h00 au mercredi 03 avril 12h00.
Audience Tribunal Administratif de Pau
Audience Tribunal Administratif de Pau
Le Tribunal Administratif de Pau convoque l’affaire de Monsieur Bruno CABANEL à une audience qui se tiendra le 2 avril prochain à 9h15. Cécile LABRUNIE ne prévoit pas de déplacement à cette audience. Bien entendu, en son absence le Tribunal s’en rapportera aux écritures et pièces qui ont d’ores et déjà été transmises dans la […]
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Audience Tribunal Administratif de Toulon
Audience Tribunal Administratif de Toulon
Le Tribunal Administratif de Toulon convoque l’affaire de Monsieur Alain DUVERLIE à une audience qui se tiendra le 8 avril prochain à 10h30. Cette audience intervient dans le cadre de la demande de reconnaissance de la carence fautive de l’état à la suite d’une exposition aux rayonnements ionisants sans pathologie déclarée. Cécile LABRUNIE ne prévoit […]
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Audience tribunal Administratif de Nantes
Audience tribunal Administratif de Nantes
Le Tribunal Administratif de Nantes convoque l’affaire de Madame veuve RABIN à une audience. Cécile LABRUNIE ne prévoit pas de déplacement à cette audience. Bien entendu, en son absence le Tribunal s’en rapportera aux écritures et pièces qui ont d’ores et déjà été transmises dans la mesure où la procédure devant les juridictions administratives est […]
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Audience Tribunal Administratif de Rennes
Audience Tribunal Administratif de Rennes
Le Tribunal Administratif de Rennes a fixé une audience au 25 avril prochain à 10h40 comprenant deux contentieux différents. Dans le cadre de la reconnaissance des préjudices subis par les victimes par ricochet, les affaires suivantes sont convoquées : KEREBEL Gilbert Cts c. Ministère des Armées ; VINCENT Jean Cts c. Ministère des Armées ; ROGER Hervé Cts […]
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Audience au Tribunal Administratif de Rennes
Audience au Tribunal Administratif de Rennes
Le Tribunal Administratif de Rennes appelle à nouveau l’affaire de Monsieur COULON à une audience qui se tiendra le 30 avril prochain à 14h00. Cette audience intervient à la suite du jugement favorable rendu par le Tribunal Administratif qui ordonnait la mise en œuvre d’une expertise médicale afin d’évaluer les préjudices subis par Monsieur COULON. […]