Calendrier de Évènements
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Audience au Tribunal Administratif de POITIERS
Audience au Tribunal Administratif de POITIERS
Une nouvelle audience aura lieu devant le Tribunal Administratif de POITIERS le 16 mars prochain à 9h15 dans l’affaire de Monsieur Claude TESTE. Cette audience n’est ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition de M. TESTE et la survenue de la maladie radio-induite dans la mesure où une reconnaissance a d’ores et […]
Audience au Tribunal Administratif de TOULOUSE
Audience au Tribunal Administratif de TOULOUSE
Une nouvelle audience aura lieu devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE le 30 mars 2023 prochain à 9h00 dans l’affaire de Madame veuve MARC. Cette audience ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition du défunt Jean-François MARC et la survenue de la maladie radio-induite dont il est décédé dans la mesure […]
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Conseil d’Administration à PARIS
le Conseil d'administration était programmer du mercredi 5 avril 2023 14h au jeudi 6 avril 2023 12h à : Résidence IGESA Voltaire 6 rue Voltaire 94270 Le Kremlin Bicètre . (métro 7 Porte d'Italie) Une nouvelle grève est annoncée le jeudi 6 avril prochain avec des perturbations à la SNCF . Face au divers déplacements […]
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Audience au Tribunal Administratif de RENNES
Audience au Tribunal Administratif de RENNES
Le Tribunal Administratif de Rennes appelle les affaires de : Mme veuve BRIANT, Mme veuve SALAUN, M. LEBARON, M. LAMOURE, M. VINCENT à une audience qui se tiendra le 6 avril prochain à 11h30. Cette audience ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition des victimes et la survenue de la maladie radio-induite […]
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Cour Administratif d’Appel de Douai
Cour Administratif d’Appel de Douai
La Cour Administrative d’Appel de Douai appelle l’affaire de M. DAUPLET . Cette audience ne porte pas sur le lien de causalité entre l’exposition de la victime et la survenue de la maladie radio-induite dont il a souffert ou dont il souffre encore, dans la mesure où une reconnaissance a d’ores et déjà été obtenue. […]
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Audience au Tribunal Administratif de RENNES
Audience au Tribunal Administratif de RENNES
Les affaires de Monsieur BOZON et de Madame LE TALLEC sont appelées à une audience qui se tiendra devant le Tribunal Administratif de Rennes en date du 20 avril à 11h00. Dans l’affaire de Monsieur BOZON, il s’agit d’une contestation de la décision de refus opposée par le CIVEN sur l’exposition. Dans l’affaire de Madame […]
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