Audience Tribunal Administratif de Toulouse.
Le Tribunal Administratif de Toulouse appelle à l’audience qui se tiendra le 14 novembre prochain à 10h30, les affaires suivantes : Famille du défunt Daniel FILLOLA ; Famille du défunt Gilbert MIR. […]
Audience Tribunal Administratif de Rennes.
Le Tribunal Administratif de RENNES appelle de nouveau l’affaire de Monsieur JUGE à une audience qui se tiendra le 21 novembre prochain à 9h40. Dans cette affaire, la reconnaissance entre […]
Audience tribunal Administratif de Montpellier.
Le Tribunal Administratif de MONTPELLIER appelle de nouveau l’affaire de Monsieur MOFFRE à une audience qui se tiendra le 21 novembre prochain à 10h00. Dans cette affaire, la reconnaissance entre […]
Audience » Tribunal Administratif de Nîmes.
Le Tribunal Administratif de Nîmes appelle à l’audience qui se tiendra le 22 novembre prochain à 10h00, l’affaire de la famille du défunt André CHASSAGNARD. Cette audience porte sur la […]
Audience Tribunal Administratif de Nimes.
L’affaire de Monsieur TANNE qui devait être évoquée à l’audience du 4 octobre dernier a été renvoyée à une audience qui se tiendra le 22 novembre 2024 à 10h30 devant […]
Audience au Tribunal Administratif de Toulouse.
Le Tribunal Administratif de Toulouse appelle à l’audience qui se tiendra le 27 novembre prochain à 9h00, les affaires suivantes : Famille du défunt Robert CABANIE ; Famille du défunt Robert CAUQUIL. […]
Audiences au tribunal Administratif de Rennes.
Le Tribunal Administratif de RENNES appelle de nouveau l’affaire de Monsieur Pierre-Louis MORVAN et celle des ayants droit du défunt Michel LACROIX à une audience qui se tiendra le 5 […]
Audience Tribunal Administratif de GRENOBLE.
Le Tribunal Administratif de GRENOBLE appelle à l’audience qui se tiendra le 12 décembre prochain à 9h45, les affaires suivantes : Famille du défunt Henri BARBIER ; Famille du défunt Gérard […]
Audience au Tribunal Administratif de Rennes.
Le Tribunal Administratif de RENNES appelle de nouveau les affaires de Monsieur QUELAVOINE et de Madame veuve LE COROLLER à une audience qui se tiendra le 19 décembre prochain à […]
Audience Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND
Le Tribunal Administratif de CLERMONT-FERRAND appelle à l’audience du19 décembre prochain à 11h00 l’affaire des consorts BERTRAND concernant la réparation intégrale des préjudices par ricochet subis par la famille. Il […]
Audience Tribunal Administratif de Nîmes.
Le Tribunal Administratif de Nîmes appelle à l’audience qui se tiendra le 22 novembre prochain à 10h00, l’affaire de la famille du défunt André CHASSAGNARD. Cette audience porte sur la […]
Audience Tribunal Administratif de STRASBOURG.
Le Tribunal Administratif de STRASBOURG appelle à l’audience du 16 janvier prochain à 9h00 l’affaire des consorts KAUFFMANN concernant la réparation intégrale des préjudices par ricochet subis par la famille. […]
Audience Tribunal Administratif de RENNES.
Le Tribunal Administratif de RENNES appelle à l’audience du 23 janvier prochain à 9h30 l’affaire des consorts LASNIER concernant la réparation intégrale des préjudices par ricochet subis par la famille. […]